J.O. 44 du 22 février 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 8 février 2005 portant nomination et affectation (direction générale des impôts)

NOR : BUDL0500026A


Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, en date du 8 février 2005 : les directeurs départementaux des impôts dont les noms suivent sont affectés en la même qualité, dans les conditions suivantes :

M. Vernier (Alain), à la direction des services fiscaux de la Moselle, à compter du 1er mars 2005 ;

M. Castagnet (Michel), à la direction des services fiscaux de la Seine-Saint-Denis, à compter du 1er mars 2005 ;

M. Julien (Yves), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er juillet 2005 ;

Mme Cariou (Lise), à la direction des services fiscaux de Paris-Sud, à compter du 27 août 2005 ;

M. Bonnel (Didier), à la direction des services fiscaux des Pyrénées-Orientales, à compter du 30 août 2005.

Les directeurs divisionnaires des impôts dont les noms suivent sont nommés directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes :

M. Arrighi (Michel), à la direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes, à compter du 1er mars 2005 ;

M. Cester (Joachin), à la direction des services fiscaux des Bouches-du-Rhône-Marseille, à compter du 1er mars 2005 ;

Mme Desbois (Maryvonne), à la direction des services fiscaux du Loiret, à compter du 1er mars 2005 ;

M. Cuiec (Alain), à la direction des services fiscaux du Morbihan, à compter du 1er mars 2005 ;

M. Moriceau (Christian), à la direction des services fiscaux de Nord-Lille, à compter du 1er mars 2005 ;

M. Ramir (Michel), à la direction des services fiscaux du Pas-de-Calais, à compter du 1er mars 2005 ;

M. Moriceau (Jean-Michel), à la direction des services fiscaux de la Sarthe, à compter du 1er mars 2005 ;

M. Sisco (Patrick), à la direction des services fiscaux des Vosges, à compter du 1er mai 2005 ;

M. Simon (Bruno), à la direction des services fiscaux de Paris-Nord, à compter du 1er mars 2005 ;

M. Valerii (Angelo), à la direction des services fiscaux de l'Essonne, à compter du 1er mars 2005 ;

Mme Marchand (Chantal), à la direction de contrôle fiscal Sud-Est, à compter du 1er mars 2005 ;

M. Touzet (Paul), à la direction de contrôle fiscal Est, à compter du 1er mars 2005 ;

M. Demeulemeester (Benoit), à la direction de contrôle fiscal Rhône-Alpes-Bourgogne, à compter du 1er mars 2005 ;

M. Grenier (Jean-Louis), au centre des services informatiques de Rouen, à compter du 1er mars 2005 ;

Mme Contant (Danièle), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er mars 2005 ;

M. Kerguelen (Richard), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er mars 2005 ;

Mme Mesnager (Christine), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er mars 2005 ;

M. Cousin (François), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er mars 2005 ;

M. Bellanger (Thierry), au centre des services informatiques d'Angers, à compter du 1er juillet 2005 ;

M. Metais (Thierry), à la direction de vérifications nationales et internationales, à compter du 1er août 2005 ;

M. Chavanne (Gérard), au centre des services informatiques de Strasbourg, à compter du 26 août 2005 ;

M. Gouzien (Hervé), à la direction des services fiscaux de la Somme, à compter du 27 août 2005 ;

M. Levin (Philippe), à la direction des services fiscaux du Gard, à compter du 30 août 2005 ;

M. Pareja (Francis), à la direction des services fiscaux du Rhône, à compter du 31 août 2005 ;

M. Menette (Xavier), à la direction des services fiscaux de Paris-Centre, à compter du 31 août 2005.